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contrôle annuel

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  • Controle des matieres nucleaires — Contrôle des matières nucléaires Le contrôle des matières nucléaires vise à prévenir tout détournement de matière et tout acte de malveillance, principalement sur les matières fissibles (uranium et plutonium) ainsi que sur les matières fertiles… …   Wikipédia en Français

  • Contrôle des naissances, stérilisations et avortements forcés au Tibet — Le contrôle des naissances au Tibet historique a été introduit dans la Région autonome du Tibet (RAT) en 1985 puis a été renforcé en 1992[1]. La population rurale tibétaine de la RAT n avait aucune contrainte avant 1992[réf. nécessaire].… …   Wikipédia en Français

  • Contrôle de l'exécution des lois de finances — Finances publiques en France Principes budgétaires Annualité · Spécialité · Unité Universalité · Sincérité Législation LOLF · Loi de finances Loi de financement de la sécurité sociale …   Wikipédia en Français

  • Contrôle interne — Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par la direction d une entreprise pour lui permettre de maîtriser les opérations à risques que doit effectuer l entreprise. Grâce à une meilleure maîtrise de ses processus et ainsi atteindre les… …   Wikipédia en Français

  • Contrôle des naissances au Tibet — Une politique de stérilisation et d avortement forcés a été pratiquée dans différentes provinces chinoises[1],[2],[3]. Selon le Quotidien du peuple en ligne, la politique de l enfant unique en vigueur en Chine ne s applique pas aux Tibétains, et… …   Wikipédia en Français

  • Contrôle des matières nucléaires — Le contrôle des matières nucléaires vise à prévenir tout détournement de matière nucléaire et tout acte de malveillance, principalement sur les matières fissibles (uranium et plutonium) ainsi que sur les matières fertiles ou nécessaires à l… …   Wikipédia en Français

  • Contrôle des armes à feu en France — Le contrôle des armes à feu en France varie beaucoup selon les époques et l histoire du pays. Il dépend d abord du régime politique dans lequel se trouve la France. Ainsi, ce contrôle prend d abord la forme d un privilège, réservé à la noblesse… …   Wikipédia en Français

  • Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition — La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition (CPC SPRD) est une commission de contrôle instituée par l État français et chargée de contrôler les comptes et la gestion des SPRD, de leurs filiales et des… …   Wikipédia en Français

  • Commission permanente de controle des societes de perception et de repartition — Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition (CPC SPRD) est une commission de contrôle instituée par l État français et chargée de …   Wikipédia en Français

  • Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition — La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition (CPC SPRD) est une commission de contrôle instituée par l État français et chargée de contrôler les comptes et la gestion des SPRD, de leurs filiales et des… …   Wikipédia en Français

  • Organe international de controle des stupefiants — Organe international de contrôle des stupéfiants L Organe international de contrôle des stupéfiants (ou OICS) est un organe technique indépendant de l Organisation des Nations unies. Son rôle est considéré comme quasi juridique du fait que son… …   Wikipédia en Français

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